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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMECA PROCESS
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SCAN-Nep
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAN-Nep
IMECA PROCESS, SAS

Numéro de dépôt :
3767940
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020
SCAN-Nep de IMECA PROCESS

Présentation de la marque SCAN-Nep

Déposée le 20 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMECA PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAN-Nep » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMECA PROCESS domicilié(e) ZAE LES TANES BASSES RUE DU CARDINAL BP 94 - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 807 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMECA PROCESS domicilié(e) ZAE LES TANES BASSES RUE DU CARDINAL BP 94 - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.

La marque SCAN-Nep a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN-Nep est expirée depuis le 20 septembre 2020.

IMECA PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : FILTRA-NEP , ECONEP , NAF-NEP


IMECA PROCESS, SAS - ZAE LES TANES BASSES RUE DU CARDINAL BP 94 - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 497807453


IMECA PROCESS - ZAE LES TANES BASSES RUE DU CARDINAL BP 94 - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Machine à trier pour l'industrie ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.